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Résumé des principes de base du droit d'auteur

pour les mélanges sportifs

Un aperçu du droit d'auteur musical en ce qui concerne les sports de performance,

préparé par Golenbock, le cabinet d'avocats qui a représenté Sony Music dans le procès contre Cheerleading.

Le droit d'auteur est une forme de protection offerte par la loi aux auteurs «d'œuvres d'auteur originales» fixées sur un «moyen d'expression tangible». Le but premier de la loi sur le droit d'auteur est de protéger les auteurs pour la création d'œuvres originales, c'est-à-dire d'œuvres pour lesquelles l'auteur a déployé des efforts indépendants pour créer l'œuvre.

 

Vous trouverez ci-dessous un mémo de droits d'auteur créé par Golenbock Eiseman Assor Bell & Peskoe LLP décrivant comment le droit d'auteur se rapporte à la musique et aux sports de performance tels que le cheerleading, la danse, la gymnastique, le patinage artistique, la corde à sauter et plus aux États-Unis. Le droit d'auteur existe dans le monde entier et un grand nombre de ces lois s'appliquent à plusieurs pays. Des informations supplémentaires sur le droit international du droit d'auteur peuvent être trouvées dans la section ci-dessous.

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